Mentions légales

Les présentes mentions légales s'appliquent au site Vivorial, accessible à l'adresse vivorial.com, et au service de pages mémorielles numériques qu'il propose. En consultant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des informations ci-dessous.

1. Éditeur du site

Le site et le service Vivorial sont édités par :

• Augustin Viel, entrepreneur individuel (EI), exploitant le site sous l'enseigne « Vivorial »
• SIREN : 927 499 327 (immatriculé au Registre national des entreprises)
• Siège : 34 rue de Suresnes, 92380 Garches, France
• TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base)
• Adresse électronique : contact@vivorial.com

Augustin Viel peut être contacté pour toute question relative au fonctionnement du site, à l'offre proposée ou au traitement des données personnelles.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Augustin Viel, éditeur du site. Il est responsable du contenu éditorial publié par l'éditeur sur le site, à l'exclusion des contenus déposés par les utilisateurs sur leurs pages mémorielles, qui relèvent de la seule responsabilité de leurs auteurs.

3. Hébergement

Le site et le service sont hébergés par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com. Les données applicatives (base de données et médias) sont stockées dans des centres de données situés au sein de l'Union européenne (Europe de l'Ouest).

Les éventuels transferts de données vers les États-Unis sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne et/ou le cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework). Les modalités de conservation et de protection des données sont décrites dans notre politique de confidentialité.

4. Propriété intellectuelle

La structure générale du site, sa charte graphique, ses textes, son logo « Vivorial », ses interfaces et l'ensemble des éléments le composant sont la propriété exclusive de Vivorial ou font l'objet d'une licence d'utilisation. Ces éléments sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit des marques.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de Vivorial, est interdite et constitue une contrefaçon.

Les contenus déposés par les utilisateurs (photographies, textes biographiques, documents) demeurent la propriété de ces derniers ou de leurs ayants droit. En les publiant, l'utilisateur concède à Vivorial une licence strictement limitée à l'hébergement, l'affichage et l'archivage de ces contenus dans le cadre du service.

5. Responsabilité

Vivorial s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, ainsi que la disponibilité du service. Elle ne saurait toutefois être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité temporaire des informations, ou d'éventuels dysfonctionnements indépendants de sa volonté.

L'éditeur ne peut être tenu responsable des contenus publiés par les utilisateurs sur leurs pages mémorielles. Conformément à son rôle d'hébergeur de ces contenus, Vivorial s'engage à retirer promptement tout contenu manifestement illicite qui lui serait signalé à l'adresse contact@vivorial.com.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Vivorial n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de protection des données. La mise en place d'un lien vers le site Vivorial est libre, sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte à l'image ou aux intérêts de l'éditeur.

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au fonctionnement du service, vous pouvez écrire à contact@vivorial.com ou adresser un courrier à Augustin Viel — Vivorial, 34 rue de Suresnes, 92380 Garches, France.